{"id":2518,"date":"2020-03-18T14:46:35","date_gmt":"2020-03-18T13:46:35","guid":{"rendered":"https:\/\/vz381arfja.preview.infomaniak.website\/?page_id=2518"},"modified":"2025-09-30T00:19:31","modified_gmt":"2025-09-29T22:19:31","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/devs.openbaz.be\/stics\/politique-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"\n

Politique de confidentialit\u00e9 du STICS asbl :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

32\u00a0, boulevard Lambermont \u00e0 1030 Bruxelles
BCE\u00a0: 429.833.526
Mail\u00a0:stics@stics.be
T\u00e9l.\u00a0:+32 (0) 414.23.04<\/p>\n\n\n\n

Le STICS asbl \u00e9tablit la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 dont l\u2019objet est d\u2019informer en toute transparence les utilisateurs du site (www.stics.be<\/a>) et de la plateforme Moodle STICS (https:\/\/moodle.stics.be\/<\/a>), de la mani\u00e8re dont les donn\u00e9es personnelles sont r\u00e9colt\u00e9es et trait\u00e9es par STICS asbl.<\/p>\n\n\n\n

A. Introduction<\/strong><\/p>\n\n\n\n

    \n
  1. La confidentialit\u00e9 des visiteurs de notre site web est tr\u00e8s importante \u00e0 nos yeux, et nous nous engageons \u00e0 la prot\u00e9ger. Cette politique d\u00e9taille ce que nous faisons de vos informations personnelles.<\/li>\n
  2. Vous avez le choix<\/span> de consentir ou pas \u00e0 notre utilisation de cookies en accord avec cette politique lors de votre premi\u00e8re visite de notre site web nous permet d\u2019utiliser des cookies \u00e0 chaque fois que vous consultez notre site.
    Si vous acceptez les cookies provenant du STICS asbl<\/span>, cela nous permettra de vous reconna\u00eetre lors de votre prochaine visite et d\u2019adapter certaines informations du site. Certains cookies proviennent de soci\u00e9t\u00e9s tierces et leur permettent de vous identifier. Vous trouverez plus de d\u00e9tails \u00e0 la fin de cette politique de confidentialit\u00e9.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n\n\n

    B. Collecte d\u2019informations personnelles<\/strong><\/p>\n\n\n\n

    Les types d\u2019informations personnelles suivants peuvent collect\u00e9s, stock\u00e9s et utilis\u00e9s :<\/p>\n\n\n\n

      \n
    1. Des informations \u00e0 propos de votre ordinateur, y compris votre adresse IP, votre localisation g\u00e9ographique, le type et la version de votre navigateur, et votre syst\u00e8me d\u2019exploitation ;<\/li>\n
    2. Des informations sur vos visites et votre utilisation de ce site web y compris la source r\u00e9f\u00e9rente, la dur\u00e9e de la visite, les pages vues, et les chemins de navigation de sites web ;<\/li>\n
    3. Des informations comme votre adresse e-mail, que vous nous fournissez lors de votre inscription au site et \u00e0 nos formulaires d\u2019inscription \u00e0 nos formations ;<\/li>\n
    4. Des informations que vous saisissez quand vous cr\u00e9ez un profil sur notre plateforme Moodle pour les formations en ligne comme votre nom, votre email, votre fonction, le nom de votre organisation, Des informations comme votre nom et votre adresse e-mail, que vous saisissez pour souscrire \u00e0 nos e-mails et\/ou newsletters ;<\/li>\n
    5. Des informations que vous saisissez quand vous utilisez les services de notre site web ;<\/li>\n
    6. Des informations g\u00e9n\u00e9r\u00e9es lors de l\u2019utilisation de notre site, y compris quand, \u00e0 quelle fr\u00e9quence et sous quelles circonstances vous l\u2019utilisez ;<\/li>\n
    7. Des informations contenues dans toutes les communications que vous nous envoyez par e-mail ou sur notre site web, y compris leurs contenus et leurs m\u00e9tadonn\u00e9es ;<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

      C. Utilisation de vos informations personnelles<\/strong><\/p>\n\n\n\n

      Les informations personnelles qui nous sont fournies par le biais de notre site web seront utilis\u00e9es dans les objectifs d\u00e9crits dans cette politique ou dans les pages du site pertinentes. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour:<\/p>\n\n\n\n

        \n
      1. Administrer notre site web et notre entreprise ;<\/li>\n
      2. Personnaliser notre site web pour vous ;<\/li>\n
      3. Permettre votre utilisation des services propos\u00e9s sur notre site web ;<\/li>\n
      4. Vous fournir les services achet\u00e9s sur notre site ;<\/li>\n
      5. Vous envoyer des relev\u00e9s, des factures et des rappels de paiement, et collecter vos paiements ;<\/li>\n
      6. Vous envoyer des notifications par e-mail que vous avez express\u00e9ment demand\u00e9es ;<\/li>\n
      7. Vous envoyer notre newsletter par mail, si vous l\u2019avez demand\u00e9 (vous pouvez nous informer \u00e0 tout moment de votre volont\u00e9 de ne plus recevoir notre newsletter) ;<\/li>\n
      8. Vous envoyer des communications marketing relatives \u00e0 notre entreprise ou \u00e0 des entreprises tierces s\u00e9lectionn\u00e9es avec soin qui selon nous pourraient vous int\u00e9resser, sous forme de publication, ou si vous avez express\u00e9ment donn\u00e9 votre accord, par e-mail ou technologie similaire (vous pouvez nous informer \u00e0 tout moment de votre volont\u00e9 de ne plus recevoir de communications marketing) ;<\/li>\n
      9. Fournir des informations statistiques \u00e0 propos de nos utilisateurs \u00e0 des tierces parties (sans que ces tierces parties puissent identifier d\u2019utilisateur individuel avec ces informations) ;<\/li>\n
      10. Traiter les demandes et les r\u00e9clamations relatives \u00e0 votre site web effectu\u00e9es par vous ou vous concernant ;<\/li>\n
      11. Maintenir la s\u00e9curit\u00e9 de notre site web et emp\u00eacher la fraude ;<\/li>\n
      12. V\u00e9rifier le respect des conditions g\u00e9n\u00e9rales qui r\u00e9gissent l\u2019utilisation de notre site web (y compris surveiller les messages priv\u00e9s envoy\u00e9s par le biais du service de messagerie priv\u00e9 de notre site web).<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

        D. Divulgation de vos informations personnelles<\/strong><\/p>\n\n\n\n

        Nous partageons vos informations personnelles avec certains de nos employ\u00e9s, dirigeants, conseillers professionnels, agents, fournisseurs, ou sous-traitants uniquement dans la mesure o\u00f9 cela est raisonnablement n\u00e9cessaire aux fins \u00e9nonc\u00e9es dans cette politique.<\/p>\n\n\n\n

        Nous pouvons divulguer vos informations personnelles:<\/p>\n\n\n\n

          \n
        1. Dans la mesure o\u00f9 nous sommes tenus de le faire par la loi ;<\/li>\n
        2. Dans le cadre de toute proc\u00e9dure judiciaire en cours ou \u00e0 venir ;<\/li>\n
        3. Pour \u00e9tablir, exercer ou d\u00e9fendre nos droits l\u00e9gaux (y compris fournir des informations \u00e0 d\u2019autres \u00e0 des fins de pr\u00e9vention des fraudes et de r\u00e9duction des risques de cr\u00e9dit) .<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

          Sauf disposition contraire de la pr\u00e9sente politique mentionn\u00e9e ci-dessus ou au point L, nous ne transmettrons pas vos informations personnelles \u00e0 des tierces parties.<\/p>\n\n\n\n

          E. Conservation de vos informations personnelles<\/strong><\/p>\n\n\n\n

          Cette Section F d\u00e9taille nos politiques de conservation des donn\u00e9es et nos proc\u00e9dures, con\u00e7ues pour nous aider \u00e0 nous conformer \u00e0 nos obligations l\u00e9gales concernant la conservation et la suppression d\u2019informations personnelles.<\/p>\n\n\n\n

            \n
          1. Les informations personnelles que nous traitons \u00e0 quelque fin que ce soit ne sont pas conserv\u00e9es plus longtemps que n\u00e9cessaire \u00e0 cette fin ou \u00e0 ces fins. Sans interactions avec vous pendant une dur\u00e9e de 36 mois, vos donn\u00e9es seront automatiquement supprim\u00e9es.<\/strong><\/span><\/li>\n
          2. Nonobstant le point 1 de cette Section F, nous conserverons des documents (y compris des documents \u00e9lectroniques) contenant des donn\u00e9es personnelles:
            – Dans la mesure o\u00f9 nous sommes tenus de le faire par la loi et pour la dur\u00e9e pr\u00e9vue par la loi;
            – Si nous pensons que les documents peuvent \u00eatre pertinents pour toute proc\u00e9dure judiciaire en cours ou potentielle et pour la dur\u00e9e n\u00e9cessaire \u00e0 cette proc\u00e9dure judiciaire;
            – Pour \u00e9tablir, exercer ou d\u00e9fendre nos droits l\u00e9gaux (y compris fournir des informations \u00e0 d\u2019autres \u00e0 des fins de pr\u00e9vention des fraudes et de r\u00e9duction des risques de cr\u00e9dit).<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

            F. S\u00e9curit\u00e9 de vos informations personnelles<\/strong><\/p>\n\n\n\n

              \n
            1. Nous prendrons des pr\u00e9cautions techniques et organisationnelles raisonnables pour emp\u00eacher la perte, l\u2019abus ou l\u2019alt\u00e9ration de vos informations personnelles.<\/li>\n
            2. Nous stockerons toutes les informations personnelles que vous nous fournissez sur des serveurs s\u00e9curis\u00e9s (prot\u00e9g\u00e9s par mot de passe et pare-feu).<\/li>\n
            3. Vous reconnaissez que la transmission d\u2019informations par internet n’est pas s\u00e9curis\u00e9e par d\u00e9faut, et que nous ne pouvons pas garantir la s\u00e9curit\u00e9 de vos donn\u00e9es lors de leur transmission par internet. Nous prot\u00e9geons vos donn\u00e9es d\u00e8s leur r\u00e9ception par nos services.<\/li>\n
            4. Vous \u00eates responsable de la confidentialit\u00e9 du mot de passe que vous utilisez pour acc\u00e9der \u00e0 notre plateforme Moodle ; nous ne vous demanderons pas votre mot de passe (sauf quand vous vous identifiez sur la plateforme).<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

              \u00a0 G. Exercice de vos droits <\/strong><\/p>\n\n\n\n

              Si vous avez une plainte, une question ou un probl\u00e8me concernant la mani\u00e8re dont nous utilisons vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, vous pouvez nous contacter \u00e0 l\u2019adresse suivante\u00a0: stics@stics.be.<\/p>\n\n\n\n

              Si vous nous contactez afin d’exercer vos droits, nous vous r\u00e9pondrons dans un d\u00e9lai d’1 mois. Exceptionnellement, ce d\u00e9lai peut \u00eatre allong\u00e9 (jusqu’\u00e0 maximum 3 mois), mais nous vous en donnons alors la raison dans un d\u00e9lai d’1 mois.<\/p>\n\n\n\n

              \u00a0 1. Droit d’effacement (Article 17 du RGPD)<\/strong><\/p>\n\n\n\n

              \u2013 si ces donn\u00e9es ne sont plus n\u00e9cessaires au regard des finalit\u00e9s pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es\u00a0;
              \u00a0\u2013 si vous souhaitez retirer votre consentement au traitement des donn\u00e9es, et qu\u2019il n\u2019existe pas d\u2019autre fondement juridique au traitement\u00a0;
              \u00a0\u2013 si vous vous opposez au traitement et qu\u2019il n\u2019existe pas de motif l\u00e9gitime imp\u00e9rieux pour le traitement. Si vous donn\u00e9es sont utilis\u00e9es \u00e0 des fins de prospection, vous pouvez vous y opposer \u00e0 tout moment sans autre condition ;
              \u2013 si les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ont fait l\u2019objet d\u2019un traitement illicite\u00a0;\u00a0
              \u2013 si les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel doivent \u00eatre effac\u00e9es pour respecter une obligation l\u00e9gale pr\u00e9vue par le droit de l\u2019Union europ\u00e9enne ou par le droit belge\u00a0;\u00a0
              \u2013 si les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es dans le cadre de l\u2019offre de services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information.\u00a0<\/p>\n\n\n\n

              \u00a0 2. Droit de limitation (Article 18 du RGPD)<\/strong><\/p>\n\n\n\n

              Vous pouvez demander la limitation du traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel:\u00a0<\/p>\n\n\n\n

              \u2013 si vous en contestez l\u2019exactitude, pendant la dur\u00e9e permettant au responsable du traitement de v\u00e9rifier cette exactitude;\u00a0
              \u2013 si le traitement est illicite et que vous vous opposez \u00e0 l\u2019effacement des donn\u00e9es et exigez \u00e0 la place la limitation de leur utilisation\u00a0;\u00a0
              \u2013 si le STICS asbl n\u2019a plus besoin des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel aux fins du traitement mais que celles-ci vous sont encore n\u00e9cessaires pour la constatation, l\u2019exercice ou la d\u00e9fense de droits en justice\u00a0;
              \u00a0\u2013 si vous vous \u00eates oppos\u00e9 au traitement, pendant la v\u00e9rification portant sur le point de savoir si les motifs l\u00e9gitimes poursuivis par le responsable du traitement pr\u00e9valent sur les v\u00f4tres.<\/p>\n\n\n\n

              3. Droit d\u2019opposition (Article 21 du RGPD) <\/strong><\/p>\n\n\n\n

              Vous pouvez exercer votre droit d\u2019opposition pour des raisons tenant \u00e0 votre situation particuli\u00e8re, relativement au traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel vous concernant fond\u00e9 sur votre consentement ou votre int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime, \u00e0 moins que le STICS asbl ne d\u00e9montre qu\u2019il existe des motifs l\u00e9gitimes et imp\u00e9rieux pour le traitement qui pr\u00e9valent sur vos int\u00e9r\u00eats et droits et libert\u00e9s, ou pour la constatation, l\u2019exercice ou la d\u00e9fense de droits en justice.<\/p>\n\n\n\n

              H. Amendements<\/strong><\/p>\n\n\n\n

              Nous pouvons parfois mettre cette politique \u00e0 jour en publiant une nouvelle version sur notre site web. Si vos donn\u00e9es figurent dans les fichiers du STICS asbl et que la mise \u00e0 jour de cette politique a un impact sur le traitement de vos donn\u00e9es, vous en serez averti par email. \u00a0\u00a0<\/p>\n\n\n\n

              I. Sites web tiers<\/strong><\/p>\n\n\n\n

              Notre site web contient des liens hypertextes menant vers des sites web tiers et des informations les concernant. Nous n\u2019avons aucun contr\u00f4le sur ces sites, et ne sommes pas responsables de leurs politiques de confidentialit\u00e9 ni de leurs pratiques.<\/p>\n\n\n\n

              J. Mise \u00e0 jour des informations<\/strong><\/p>\n\n\n\n

              Merci de nous faire savoir si les informations personnelles que nous d\u00e9tenons \u00e0 votre sujet doivent \u00eatre corrig\u00e9es ou mises \u00e0 jour.<\/p>\n\n\n\n

              K. Cookies<\/strong><\/p>\n\n\n\n

              Notre site web utilise des cookies. Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une cha\u00eene de lettres et de chiffres) envoy\u00e9 par un serveur web vers un navigateur web et stock\u00e9 par le navigateur.
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              De fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale, vous avez aussi la possibilit\u00e9 d’emp\u00eacher le stockage de cookies en d\u00e9finissant les param\u00e8tres dans votre navigateur internet. Pour plus d’informations, voir “Cookies” ci-dessous.<\/p>\n\n\n\n

              1. FACEBOOK<\/strong>
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              2. YOUTUBE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

              Sur notre site Web, nous utilisons YouTube. Ceci est un portail vid\u00e9o de YouTube LLC., 901 Cherry Ave., 94066 San Bruno, CA, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 “YouTube”.<\/p>\n\n\n\n\n\n

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              Sans cette “confidentialit\u00e9 avanc\u00e9e”, vous serez connect\u00e9 au serveur YouTube aux \u00c9tats-Unis d\u00e8s que vous visiterez l’une de nos pages Web int\u00e9grant une vid\u00e9o YouTube.<\/p>\n\n\n\n

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              Vous trouverez ici les Informations compl\u00e9mentaires sur la collecte et l’utilisation de donn\u00e9es, par Google:\u00a0https:\/\/policies.google.com\/privacy<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

              3. INSTAGRAM<\/strong>
              Notre site Web utilise \u00e9galement des plugins sociaux (“plugins”) g\u00e9r\u00e9s par Instagram, 1601 Willow Road, Menlo Park, CA 94025, USA (“Ins-tagram”).<\/p>\n\n\n\n

              Les plugins sont marqu\u00e9s d’un logo Instagram, par exemple sous la forme d’un “appareil photo Instagram”.<\/p>\n\n\n\n

              Si vous visitez une page de notre site Web contenant un tel plugin, votre navigateur \u00e9tablit une connexion directe avec les serveurs Instagram. Cette connexion permet \u00e0 Instagram de d\u00e9poser des cookies sur votre ordinateur, m\u00eame si vous n’avez pas de compte Instagram ou si vous n’\u00eates pas connect\u00e9 \u00e0 votre compte. Les donn\u00e9es sont transmises par votre navigateur \u00e0 un serveur aux Etats-Unis et y sont stock\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

              Ces informations (y compris votre adresse IP) sont envoy\u00e9es directement par votre navigateur \u00e0 un serveur Instagram aux \u00c9tats-Unis o\u00f9 elles sont stock\u00e9es. Si vous \u00eates connect\u00e9 \u00e0 Instagram, Instagram peut associer instantan\u00e9ment votre visite sur notre site Web \u00e0 votre compte Instagram. Si vous interagissez avec les plugins, par exemple, appuyez sur le bouton “Instagram”, ces informations sont \u00e9galement transmises directement \u00e0 un la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

              Les informations seront \u00e9galement publi\u00e9es sur votre compte Instagram et accessibles \u00e0 vos contacts.\u00a0Si vous ne souhaitez pas qu’Instagram mappe directement les donn\u00e9es collect\u00e9es via notre site Web sur votre compte Instagram, vous devez vous d\u00e9connecter d’Instagram avant de visiter notre site Web.\u00a0Pour plus d’informations, consultez la politique de confidentialit\u00e9 d’Instagram (https:\/\/help.instagram.com\/155833707900388<\/a>)\u00a0.

              4. LINKEDIN<\/strong>
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              Si vous cliquez sur le bouton “Recommander” de Linkedin, Facebook ou Instagram, et que vous \u00eates connect\u00e9 \u00e0 votre compte, ces soci\u00e9t\u00e9s pourront associer votre visite \u00e0 notre site Web \u00e0 vous et \u00e0 votre compte utilisateur.

              Pour plus d’informations et pour exercer vos droits vis-\u00e0-vis de Linkedin, consultez la d\u00e9claration de confidentialit\u00e9 de LinkedIn \u00e0 l’adresse suivante :\u00a0              https:\/\/www.linkedin.com\/legal\/privacy-policy- opt-out<\/a>.<\/a><\/p>\n\n\n\n

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              \n\n\n

               <\/p>\n\n\n\n

              La plupart des navigateurs vous permettent de refuser ou d\u2019accepter les cookies par d\u00e9faut. Par exemple:<\/p>\n\n\n\n

              – a<\/em>vec Internet Explorer <\/em>(version 10)<\/strong><\/h5>\n\n\n\n

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              – avec Firefox (version 24) <\/em><\/strong><\/h5>\n\n\n\n

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              – avec Chrome (version 29) <\/em><\/strong><\/h5>\n\n\n\n

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